1. Éditeur du site
Le site Novakaza est édité par :
- Raison sociale
- [Raison sociale]
- Forme juridique et capital
- [Forme juridique] au capital de [Capital social] €
- Siège social
- [Adresse du siège social]
- Immatriculation
- RCS [Ville du RCS] n° [Numéro RCS]
- SIRET
- [SIRET]
- N° TVA intracommunautaire
- [N° TVA intracommunautaire]
- Téléphone (service client)
- [Numéro service client]
- contact@novakaza.fr
- Directeur de la publication
- [Nom du directeur de la publication]
2. Hébergement
- Hébergeur
- [Nom de l’hébergeur]
- Adresse
- [Adresse de l’hébergeur]
- Contact
- [Contact de l’hébergeur]
3. Activité et assurances
Novakaza propose des travaux du bâtiment tous corps d’état, réalisés par l’éditeur ou par des entreprises partenaires indépendantes, chacune titulaire de ses propres assurances.
- Assurance décennale de l’éditeur
- [Assureur décennale] — police n° [N° de police décennale]
- Couverture géographique
- [Zone géographique couverte]
- Qualifications
- [Qualifications / labels (RGE, Qualibat…) ou supprimer cette ligne]
4. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, le client consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant, en vue de la résolution amiable d’un litige : [Nom du médiateur de la consommation] — [Site web du médiateur].
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du site (textes, logo, éléments graphiques) est la propriété de l’éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation préalable est interdite. Les icônes proviennent de la bibliothèque Lucide (licence ISC) ; les polices Archivo et Inter sont distribuées sous licence SIL Open Font License ; les photographies sont issues de StockSnap.io (licence CC0, domaine public).
6. Données personnelles
Le traitement des données collectées via les formulaires est décrit dans la politique de confidentialité.
7. Cookies
Dans sa version actuelle, le site ne dépose aucun cookie de mesure d’audience ni de publicité. Si des outils de mesure ou des services tiers sont ajoutés, un bandeau de consentement sera mis en place.
Dernière mise à jour : [Date de mise à jour]